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Marques déposées par la société S E B
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CHATEAU LA ROSE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA ROSE DE FRANCE
S E B, Société Civile

Numéro de dépôt :
1524436
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2029

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE DE FRANCE

Déposée le 13 avril 1989 par la société S E B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA ROSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S E B domicilié(e) CHATEAU BRANAIRE-DUCRU - 33250 - SAINT JULIEN BEYCHEVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 203 678 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU LA ROSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA ROSE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.

S E B a également déposé les autres marques suivantes : SARANGA , DULUC , CHEVALIER DE BRANAIRE , SEB , marquis de lalande


S E B, Société Civile - CHATEAU BRANAIRE-DUCRU - 33250 - SAINT JULIEN BEYCHEVELLE - France - SIREN 472203678


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392772 - Publication au BOPI 2008-12-19

Renouvellement sans limitation n°2140646 - Publication au BOPI 1999-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 28 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°684872 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710094 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance de l'exploitation exactement dénommée Château La Rose de France